Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPAZ
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), The American Road, Dearborn, Etat du Michigan, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1230311
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1993

Présentation de la marque TOPAZ

Déposée le 15 mars 1983 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), The American Road, Dearborn, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque TOPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAZ est expirée depuis le 15 mars 1993.

FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MERKUR , MONARCH , MONTCLAIR , BUDGET SERVICE , UNE NOUVELLE FORME DE ROBUSTESSE , 7ÈME ART , DI-G , MONTEGO , LTD , GALAXY BLACK & SILVER


FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), The American Road, Dearborn, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Véhicules à moteur transportant des passagers, à l'exclusion des caravanes et leurs pièces détachées.